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Marques déposées par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO
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PÉPITES DE CAFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉPITES DE CAFÉ
Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3764666
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
PÉPITES DE CAFÉ de Sara Lee Coffee and Tea France

Présentation de la marque PÉPITES DE CAFÉ

Déposée le 7 septembre 2010 par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÉPITES DE CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque PÉPITES DE CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉPITES DE CAFÉ est expirée depuis le 7 septembre 2020.

Sara Lee Coffee and Tea France a également déposé les autres marques suivantes : PÉPITES , DU GRAIN A LA TASSE , MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , LA MAISON DU CAFE ROYAL , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE , MOIRE


Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589256 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718602 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Boissons à base de café ; boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, édulcorants, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.